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 Salarié:Les "trajets", est ce toujours du temps de

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MessageSujet: Salarié:Les "trajets", est ce toujours du temps de   Jeu 8 Sep à 17:34

Le temps de déplacement du salarié doit-il ou non être payé? Tout dépend des circonstances. Petit récapitulatif des situations rencontrées.

1. Du domicile au lieu habituel de travail.

En principe, le temps que consacre le salarié à se déplacer entre son domcile et son lieu de travail habituel n'est pas considéré comme du temps de rtavil effectif, et n'a donc pas à être payé.

2. D'un lieu de travail à un autre.

Il peut s'agir par exemple du trajet entre deux chantier ou entre deux lieu de mission. Le temps consacré à ces déplacements est assimilé à du temps de travil effectif. En conséquence il faut que le salairé soit payé comme si il avait travaillé.
En revanche, la situation est un peu moins tranchée quand le salairé effectue un passage par le siège de l'entreprise avant de se rendre sur le lieu de la mission. Si ce passage est impossé au salarié, le temps de trajet entre le le siège de l'entreprise et le chantier est assimilé a du temps de travail, donc payé. Mais si le salairé agit de son propre chef et choisit volontairement de passer par le siège de l'entreprise avant de se rendre au chantier , le temps consacré à se trajet ne devrait pas à priori, constituer un temps de travil effectif et n'aurait donc pas à être payé. Mais pour retenir cette dernière solution, l faut vraiment qu'un tel passge ne soit pas imposé par l'employeur, mais soit laissé au libre choix du salarié, et que cette faculté octriyée au salarié fasse apparaitre une réelle liberté dans le chois des modalités de transport et la possibilité de se rendre directemant au chantier.

3. Du domicile au lieu de mission.

Il peut s'agir, par exemple, du salairé envoy" en mission dans une autre ville... En théorie la règle est simple: le temps de déplacement professionel pour se rendre sur le leiu d'exécution du travail n'est pas du temps de travil effectif et n'a donc pas à ête rémunéré. Toutefois si ce temps de déplacement éxède le temps normal de trajet entre le domicile et le lieu de travil habituel il doit faire l'objet d'une contrepartie sous la forme de repos ou d'argent.
Cette contrepartie doit être fixé par accord collectif. A défaut d'accord, c'est à l'employeur de déterminé cette contrepartie, après avoir consulté les délué gué du personnel s'ils existent. En tout état de cause, la part du temps de déplacement professionel qui coïncide avec l'horaire de travil ne doit pas entraîner de perte de salaire.


Source:juillet/aout 2005- n°166 RF CONSEIL

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